Légal
Conditions générales d’utilisation
Conditions d’accès et d’utilisation du site Kupcake.
Dernière mise à jour : 15 juillet 2026.
Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès au site Kupcake et son utilisation par les visiteurs.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement. L’éditeur peut suspendre, modifier ou interrompre tout ou partie du site pour des raisons de maintenance, de sécurité ou d’évolution du service.
Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, licite et conforme à sa destination. Il s’interdit toute tentative d’accès non autorisé, d’altération, de perturbation ou d’usage abusif du site.
Contenus
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles peuvent être modifiées à tout moment.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus et éléments graphiques du site appartiennent à l’éditeur ou à ses ayants droit. Toute réutilisation non autorisée est interdite.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables.
Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez écrire à : [adresse e-mail à compléter].